Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE MONGENET
SARL "DIFFUSION GEORGES VESSELLE" société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92420096
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2012

Présentation de la marque DE MONGENET

Déposée le 22 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "DIFFUSION GEORGES VESSELLE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE MONGENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "DIFFUSION GEORGES VESSELLE" domicilié(e) 16 rue des Postes,51150 BOUZY (dossier no 2218601) - 51150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 966 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 14 bis, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2218601) - 75116 - France.

La marque DE MONGENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE MONGENET est expirée depuis le 22 mai 2012.

"DIFFUSION GEORGES VESSELLE" a également déposé les autres marques suivantes : GV GEORGES VESSELLE , A.J. de MARGERIE , Je voudrais être C... ou B... R... Georges VESSELLE pour être aimé du monde entier. , HELENAIS , VESSELLE , GEORGES VESSELLE , JE VOUDRAIS ETRE CHAMPAGNE OU BOUZY ROUGE GEORGES VESSELLE POUR ETRE AIME DU MONDE ENTIER , GEORGES VESSELLE , CHAMPAGNE MADAME , GEORGES VESSELLE Collection Millésimes


SARL "DIFFUSION GEORGES VESSELLE" société à responsabilité limitée - 16 rue des Postes,51150 BOUZY (dossier no 2218601) - 51150 - France - SIREN 421966046


SODEMA CONSEILS SA - 14 bis, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2218601) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Inscription le 6 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313957 - Publication au BOPI 2000-11-06

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218601 - Publication au BOPI 2002-03-29

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Vins de provenance française à savoir Champagne